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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS SOVADEC
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LOMBRICUBATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOMBRICUBATEUR
SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS SOVADEC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1560092
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque LOMBRICUBATEUR

Déposée le 9 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS SOVADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOMBRICUBATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS SOVADEC domicilié(e) ROUSSAS, 26230 GRIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LOMBRICUBATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOMBRICUBATEUR est expirée depuis le 9 novembre 1999.

SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS SOVADEC a également déposé les autres marques suivantes : ECODEPOT


SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS SOVADEC, société à responsabilité limitée - ROUSSAS, 26230 GRIGNAN - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Machines pour le traitement des déchets organiques ou non organiques et en particulier des déchets ménagers, notamment par des lombriciens